COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

Contexte général

◼ Conséquence pour le personnel
◼ Organisation réglementaire
◼ Une fonction au centre de l’activité
◼ Objectifs de l’action préventive
◼ Les 9 principes de prévention
◼ L’Historique de la prévention
◼ Du CHSCT au Comité Social Economique : Une nouvelle instance demain, la Loi Travail, quelles modifications et quelles conséquences ?

– Inspecteur du travail
– CARSAT

– ANACT et ARACT
– OPPBTP
– Le réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles
– L’organisme de contrôle
– Les experts
– Organisme de contrôle … etc

◼ Les interlocuteurs internes à l’entreprise

Quiz sur le rôle des différentes instances.

• ◼  Bilan annuel des accidents en France
• ◼  Iceberg des probabilités – pyramide de Bird
• ◼  L’accident du travail
• ◼  L’accident de trajet
• ◼  Analyse d’une situation de travail
• ◼  La maladie professionnelle

• ◼  Les indicateurs :
• ◼  La prévention passive :
• ◼  La prévention active
• ◼  Cas concrets :

• –  Le taux de fréquence : exercices de calculs avec les chiffres de votre établissement
• –  Le taux de gravité : exercices de calculs avec les chiffres de votre établissement
• –  Enquête sur accident
• –  Instruction d’un arbre des causes
• –  Exploitation de l’arbre des causes
• –  Actions correctives
• –  Suivi
• –  Recherche des dysfonctionnements et des solutions d’amélioration de la sécurité et des conditions de travail
• –  Etude de postes de travail sur des projets de votre établissement
• –  Diagnostic des risques sur les projets de votre établissement

• ◼  Le coût direct
• ◼  Le coût indirect
• ◼  La tarification : taux collectif, taux individuel et taux mixte

• ◼  Les réunions
• ◼  Les campagnes d’affichages – exercice de choix de thème et de planification sur des projets de votre établissement
• ◼  La visite sécurité – mise en situation dans les locaux de votre établissement
• ◼  Les situations de danger grave et imminent et les conséquences
• ◼  Le diagnostic de la situation
• ◼  La fiche prévention au poste de travail
• ◼  L’analyse des incidents et des accidents
• ◼  Le recours à un expert

• ◼  Contexte général
• ◼  Méthode d’évaluation des risques : analyse de situations de travail, évaluation des risques (prenant en compte la pénibilité-échanges autour de l’obligation), vérification de la concordance avec le Document Unique de votre établissement

◼ Méthode de l’arbre des causes : analyse des accidents du travail de votre établissement

• ◼  Définitions : EU, EE, personnel, opération, sous-traitance, risques d’interférences…
• ◼  Exemples d’interférences
• ◼  Rôle de l’entreprise utilisatrice
• ◼  Rôle de l’entreprise extérieure
• ◼  Le plan de prévention
• ◼  Liste des travaux dangereux
• ◼  Les principes de la coordination
• ◼  Opérations dépendant du décret du 20/02/1982
• ◼  Le protocole de sécurité
• ◼  Les autorisations de travail ou permis de travail

• ◼  – Risques psychosociaux (notions de bases)
• ◼  – Risques Chimiques (CMR, etc)
• ◼  – Risque incendie – Explosion
• ◼  – Risque Electrique
• ◼  – Risques liés aux équipements de travail
• ◼  – Risques et nuisances liés au bruit
• ◼  – Risque lié à la circulation
• ◼  – Risques de chute de hauteur
• ◼  – Risques liés à la manutention manuelle et mécanique
• ◼  – Risques liés aux rayonnements ionisants et non ionisants
• ◼  – Risques liés au travail sur écran

Les risques qui seront abordés seront sélectionnés en fonction de l’environnement de l’entreprise.

• Retour sur le diagnostic de la situation
• Identifier les points forts et les points faibles

• Structurer un plan d’action pour le proposer au CSE